En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour assurer le bon fonctionnement de nos services.
En savoir plus

Cinéma-Audiovisuel

Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016 Protocole d'accord sur l'utilisation et la reproduction des livres, (...) des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement

Par MARIE SAINT MICHEL, publié le vendredi 14 octobre 2016 14:33 - Mis à jour le vendredi 14 octobre 2016 14:35